Politique de résiliation

Conditions Générales d'Abonnement FuelZone

Bienvenue chez FuelZone. Les présentes Conditions Générales régissent votre abonnement à nos produits et constituent un contrat légal. En sélectionnant l'option d'abonnement, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des modalités ci-dessous.

1. Objectif de la Politique et Acceptation

La présente politique a pour objectif d'établir un cadre clair et équitable pour notre programme d'abonnement, notamment en ce qui concerne l'application des rabais, la durée minimale d'engagement et les modalités de modification ou d'annulation. Le maintien de votre abonnement pour la période minimale est la contrepartie intégrale de la réduction appliquée sur le prix régulier de chaque livraison.

2. Durée Minimale d'Engagement et Rabais

Afin de bénéficier du rabais préférentiel associé à un abonnement (10 % ou 15 % selon le plan sélectionné), vous vous engagez à maintenir l'abonnement actif pour un minimum de trois (3) livraisons consécutives.

Abonnement hebdomadaire : engagement minimal de trois (3) semaines (soit trois livraisons).
Abonnement mensuel : engagement minimal de trois (3) mois (soit trois livraisons).

Conséquence d'une annulation anticipée :

Toute annulation ou résiliation demandée avant la réception de la troisième livraison entraînera la facturation rétroactive de la totalité du rabais accordé sur les commandes (livraisons) déjà traitées.
Ce montant sera déduit de tout remboursement dû ou facturé séparément si le solde est insuffisant. Le client accepte expressément cette facturation rétroactive.

3. Annulation, Modification et Pause de l'Abonnement

3.1. Après la Période d'Engagement (après la 3e livraison)

Dès la quatrième (4e) livraison (ou après l'équivalent de la troisième livraison minimale), vous avez la possibilité, directement depuis votre compte client, de :

Modifier votre plan ou la fréquence de livraison.
Mettre votre abonnement en pause pour une durée que vous déterminez.
Annuler ou résilier votre abonnement sans frais ni pénalité.

3.2. Avant la Période d'Engagement (avant la 3e livraison)

Toute demande d'annulation ou de modification avant l'atteinte du seuil de la troisième livraison sera considérée comme une résiliation anticipée et entraînera la facturation rétroactive du rabais initial, comme stipulé à la section 2.

4. Droit de Refus et Protection Contre les Abus

FuelZone se réserve le droit discrétionnaire de refuser ou d'annuler toute commande ou tout abonnement, sans préavis, dans les cas où il est raisonnablement établi qu'un client tente de contourner les conditions d'engagement ou d'utiliser le système d'abonnement uniquement pour obtenir un rabais immédiat sans intention de respecter la durée prévue.

Dans un tel cas, toute commande annulée sera intégralement remboursée, après déduction du montant équivalent au rabais non mérité (facturation rétroactive), le cas échéant.

5. Produits Temporairement en Rupture de Stock (B/O)

Dans le cas où un produit inclus dans votre abonnement serait temporairement en rupture de stock (backorder), FuelZone s'engage à vous contacter par courriel au plus tard quarante-huit (48) heures avant la date prévue de votre prochain paiement/livraison.

Lors de ce contact, nous vous proposerons les options suivantes, sans pénalité ni frais de gestion :

Remplacement : Remplacer le produit ou la saveur par une alternative disponible dans la même gamme et de valeur comparable.
Suspension : Suspendre votre abonnement sans frais jusqu'au retour en stock du produit initial.
Annulation du produit : Retirer temporairement le produit en rupture de stock de votre abonnement, avec ajustement du prix.

Reprise de l'abonnement : Une fois le produit de retour en stock, votre abonnement reprendra automatiquement selon la fréquence initiale choisie, sauf si vous nous informez expressément de votre souhait de prolonger la suspension.